La vétusté
Il s’agit de la conséquence de l’ancienneté, de l’usure ou du mauvais entretien d’un bâtiment ou d’un objet. De nombreux facteurs entrent en compte pour déterminer le coefficient de vétusté, notamment la durée moyenne de vie du bien considéré, les caractéristiques techniques du bien, la mode et le progrès technique, l’état d’entretien.

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Les valeurs d’assurance
L’indemnité versée par l’assureur à l’assuré correspond à la valeur d’usage des biens endommagés, déterminée selon le mode d’évaluation prévu par celui-ci, déduction faite de la franchise et dans la limite du montant des capitaux garantis.
Les modalités d’indemnisation sont plus ou moins  favorables (valeur à neuf et rééquipement à neuf) en fonction de la formule souscrite :
 
Vétusté déduite
Il s’agit du coût de remplacement du bien (prix d’un bien neuf de nature, de qualité et de caractéristiques identiques) au jour du sinistre, vétusté déduite.
La vétusté correspond à la dépréciation que subit un bien une fois qu’il a été acheté, quelle qu’en soit la cause.
 
La valeur à neuf
Les biens endommagés sont alors évalués en tenant compte de la valeur de biens équivalents au moment du sinistre. La part de vétusté est indemnisée dès lors que les biens sont remplacés dans les deux ans suivant le sinistre.
Il peut s’agir d’une garantie de valeur à neuf limitée (par ex : uniquement les 3 premières années de vie du bien)  ou valeur à neuf intégrale (quel que soit l’âge du bien).

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Quel est le justificatif idéal ? La facture du bien.


Sources : FFSA